La réhabilitation de sites industriels et commerciaux sous-exploités ou laissés à l’abandon, appelés friches industrielles, peut être à la fois un défi et une occasion en or.

Les risques complexes qui en découlent peuvent être regroupés en quatre catégories :

• Indemnités et responsabilités découlant de la propriété ou du transfert du site;
• Incertitudes quant aux coûts financiers liés au plan d’assainissement;
• Risques découlant des entrepreneurs ou conseillers qui prennent part au projet;
• Risques découlant des incidences réelles ou apparentes sur les futurs utilisateurs du site.

Types d’assurance environnement destinée aux friches industrielles

Voici les trois principaux types d’assurance environnement qui, ensemble ou séparément, servent à gérer une partie des risques liés aux friches industrielles :

• Responsabilité civile liée à la pollution;
• Plafonnement des frais de remise en état, assurance en excédent de pertes du plan d’assainissement;
• Responsabilité civile de l’entrepreneur liée à la pollution.

Assurance de la responsabilité civile liée à la pollution

L’assurance de la responsabilité civile liée à la pollution visant les lieux fixes, aussi appelée « assurance de la responsabilité civile contre l’atteinte à l’environnement », est la plus courante. En général, ce produit d’assurance vise les pertes par suite de pollution sur ou sous un lieu assuré ou en provenant. L’assurance de la responsabilité civile liée à la pollution peut offrir un programme d’assurance environnement à la carte qui couvre notamment :

• Les frais de remise en état du site ou hors site par suite de pollution;
• Les dommages corporels et matériels survenus sur le site ou hors site par suite de pollution;
• Les dommages à des lieux de stockage des déchets n’appartenant pas au propriétaire;
• Les pertes d’exploitation par suite de pollution, y compris les frais supplémentaires et les coûts de retard de projets;
• Les réductions de valeur subies par l’assuré et les tiers.

Assurance des coûts de dépollution

Les dépassements de coûts souvent associés à la remise en état d’un site peuvent avoir des conséquences graves sur les résultats d’une entreprise ou le rendement financier du projet d’un promoteur immobilier. Voici quelques raisons qui expliquent ces dépassements :

• La sous-estimation de l’ampleur des dommages;
• La technique d’assainissement moins efficace que prévu;
• La modification des normes de conformité pendant la mise en oeuvre du plan d’assainissement.

L’assurance des coûts de dépollution constitue un outil financier, car elle permet à l’assuré de limiter les frais de remise en état d’un site contaminé. Elle est souscrite sur la base d’un plan d’assainissement décrivant la méthode qui sera utilisée et les estimations budgétaires. Elle vient limiter les coûts de remise en état en cas de dépassement des coûts par un pourcentage prédéterminé, qui tient lieu de franchise ou de franchise autoassurée. Contrairement à d’autres types d’assurance qui visent la réalisation éventuelle d’un risque déterminé, l’assurance des coûts de dépollution couvre des conditions environnementales connues.

Assurance de la responsabilité civile de l’entrepreneur liée à la pollution

Quand vient le temps de retenir les services de conseillers ou d’entrepreneurs qui évalueront l’état du site ou procéderont à son assainissement, il faut vérifier qu’ils sont assurés pour la pollution causée ou aggravée par suite de leurs activités. Des polices d’assurance de projets contrôlés par les propriétaires ou les entrepreneurs sont offerts pour les projets plus importants et plus complexes de réaménagement de sites contaminés.

En quoi le groupe d’expertise en risques environnementaux de Marsh peut vous être utile

Les friches industrielles diffèrent les unes des autres, c’est pourquoi les solutions toutes faites ne conviennent pas à la gestion des risques liés à leur réhabilitation. Le groupe d’expertise en risques environnementaux de Marsh Canada Limitée élabore des programmes de gestion des risques sur mesure capables de répondre aux besoins de tous les projets de réhabilitation de friches industrielles.