Les entreprises des secteurs de la fabrication, de la vente et de la distribution de produits font face à des défis particuliers en matière de responsabilité civile. Ceux-ci incluent les garanties liées au rendement des produits. Par exemple, le produit peut présenter un défaut de conception ou de fabrication attribuable à une négligence et peut causer des préjudices importants aux personnes qui les utilisent. Également, une responsabilité contractuelle peut découler des autres parties de la chaîne commerciale.
Marsh offre un large éventail de services à ses clients et à leurs avocats, notamment :
-
Structure et analyse des antécédents en matière de police d'assurance
-
Collecte, structure et analyse des données sur les réclamations
- Détermination et structure des dépenses non réparties
-
Modélisation de la répartition du sinistre à l'appui des recouvrements d'assurance
-
Conception des ententes de règlement et négociation avec les assureurs
-
Création ou amélioration d'un système de facturation d'assurance
Nous aidons également les clients dont les montants d'assurance sont insuffisants ou les clients qui gèrent eux-mêmes leurs polices et qui veulent réduire leur risque au moyen de solutions de transfert de risques, en offrant les services suivants :
-
Évaluation, recommandations et mise en place de pratiques exemplaires pour faire valoir leur programme auprès des assureurs éventuels ou réduire le coût si le risque est retenu;
-
Élimination ou réduction du risque au moyen de transferts de portefeuilles de sinistres.
Ces services fournissent un certain nombre d'avantages, notamment :
- Règlements favorables avec les assureurs;
- Planification et prévision financières (y compris au titre du chapitre 11);
-
Prévisions de recouvrement d'assurance à partir d'hypothèses variables;
-
Preuve de dommages aux fins de procès;
-
Facture aux assureurs et recouvrement rapide;
-
Transfert de risques au meilleur coût.
Marsh dispose de stratégies qui peuvent limiter les conséquences de poursuites en responsabilité liée aux produits, en responsabilité civile collective, ainsi que d'autres poursuites externes sur les résultats du client.
Une foule de questions complexes doivent être gérées en cas de rappel de produits; déterminer l'étendue et la nature exactes de la perte, l'applicabilité des polices d'assurance, la gestion avec les organismes de réglementation et les consommateurs. Le Groupe d’expertise mondial Solutions et prévention en matière de rappels de produits de Marsh travaille avec les clients pour quantifier les risques possibles, analyser les ressources disponibles pour réagir à ces risques et assurer la mise en place de solutions appropriées pour optimiser les recouvrements d'assurance et limiter les répercussions sur les résultats et sur la réputation d'un rappel de produits. Les conseillers de Marsh aident également les clients à mettre au point des méthodes pour éviter les rappels de produits.
Évaluation
Les conseillers de Marsh aident les clients à analyser leur état de préparation en cas de rappel de produits, ainsi que leurs facteurs de vulnérabilité – y compris le bioterrorisme et la sécurité des contenants – qui pourraient mener à un rappel de produits. Ils aident les clients à évaluer leur gestion de l'assurance et des risques, le contrôle de la qualité, les procédures de comptabilisation des pertes liées aux produits, la conformité réglementaire, la chaîne d'approvisionnement et de distribution, ainsi que les ressources disponibles sur le plan juridique et en matière de communications. Par la suite, l'équipe recommande des mesures pour améliorer l'état de préparation de l'entreprise en cas de rappel de produits.
Mise en œuvre
Que ce soit en tant que suivi à l'étape d'évaluation préparatoire ou dans le cadre d'un rappel de produits, les conseillers de Marsh fournissent une vaste gamme de services de consultation pour aider les entreprises à surmonter les défis et à reprendre le cours normal de leurs activités. Au cours de la période de rappel, ces services peuvent inclure :
-
évaluation de l'étendue du rappel;
-
reconnaissance des produits touchés;
-
enquête sur la cause du problème;
-
étude des polices d'assurance pertinentes;
-
évaluation de la conformité aux règlements gouvernementaux – de l'entreprise et de ses fournisseurs;
-
gestion rapide du rappel et des efforts de remplacement;
-
comptabilisation des ventes perdues et du coût total du rappel;
-
établissement d'un mécanisme de traitement des réclamations;
-
analyse des litiges et des services de soutien, notamment le témoignage d'un expert dans les cas de responsabilité civile associée aux produits;
-
conception de systèmes sur mesure de gestion des renseignements.
Récupération
La récupération à la suite d'un rappel de produits ne se limite pas à l'intervention immédiate pour retirer le produit du marché, mais il faut veiller à ce que sa réintroduction réponde aux attentes des organismes de réglementation, des actionnaires, des médias et des consommateurs. Les conseillers de Marsh peuvent aider les clients en :
-
établissant tous les rapports exigés par les autorités réglementaires;
-
surveillant et en évaluant la réintroduction des produits, en apportant des modifications à la stratégie, au besoin;
-
avisant toutes les parties concernées lorsque le rappel a été effectué;
-
aidant l'avocat de l'entreprise à l'égard des poursuites intentées contre l'entreprise;
-
donnant des conseils sur la façon de mettre en pratique pour l'avenir les leçons tirées du rappel.
Marsh a mis au point des stratégies qui peuvent aider à réduire les conséquences d'un rappel de produits afin que les entreprises puissent protéger la réputation de leur marque et leurs résultats financiers, être réceptifs aux conseils des organismes de réglementation et préserver leurs relations avec leurs clients.